Déposée le 4 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) EUROPIPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « OSCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPIPE FRANCE domicilié(e) Route du Comte Jean,59760 GRANDE SYNTHE - 59760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 877 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque OSCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPIPE FRANCE (Société Anonyme) - Route du Comte Jean,59760 GRANDE SYNTHE - 59760 - France - SIREN 380877340
CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Joints pour tuyaux et tubes métalliques. Joints pour tuyaux et tubes non-métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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